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Marques déposées par l'association loi 1901 PLANETE ENFANTS
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Planete enfants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Planete enfants
PLANETE ENFANTS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99801354
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque Planete enfants

Déposée le 29 juin 1999 par l'association loi 1901 PLANETE ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planete enfants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 PLANETE ENFANTS domicilié(e) LES CAILLOUX, 24190 NEUVIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE ENFANTS - France.

La marque Planete enfants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planete enfants est expirée depuis le 29 juin 2009.

PLANETE ENFANTS a également déposé les autres marques suivantes : SAXO NEPAL , planète enfants


PLANETE ENFANTS Association loi 1901 - LES CAILLOUX, 24190 NEUVIC - France


PLANETE ENFANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Produits de l'imprimerie, papeterie cartes à jouer. Tissus à usage textile, couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures. Chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.